MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site plumesdelimaginaire.fr est édité et administré par :
AMH COMMUNICATION
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 515 avenue de la Tramontane, 13600 La Ciotat – France
SIREN : 877 883 942
SIRET : 877 883 942 00014
RCS Marseille : 877 883 942
N° TVA intracommunautaire : FR85877883942
Code APE : 7021Z – Conseil en relations publiques et communication
E-mail : contact@amh-communication.com
Directeur de la publication : Nicolas Hernandez, Président d’AMH Communication.
AMH Communication assure la conception, l’administration et la gestion opérationnelle du site plumesdelimaginaire.fr dans le cadre de l’organisation du concours de nouvelles « Les Plumes de l’Imaginaire – Prix Pyrélion Étudiant 2027 ».
2. Organisateur du concours
Le concours de nouvelles « Les Plumes de l’Imaginaire – Prix Pyrélion Étudiant 2027 », présenté sur le site plumesdelimaginaire.fr, est organisé par :
SYDALTA – Éditions Pyrélion
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 7 500 €
Nom commercial : PYRELION
Siège social : 8 rue Jean Marchais, 16000 Angoulême – France
SIREN : 953 822 871
SIRET : 953 822 871 00018
RCS Angoulême : 953 822 871
N° TVA intracommunautaire : FR53953822871
Code APE : 5811Z – Édition de livres
Gérants : Rémi Propice et Viviane Maillot.
Les Éditions Pyrélion sont responsables de l’organisation du concours, de son règlement, de la sélection des œuvres et de la publication du recueil collectif réunissant les nouvelles sélectionnées.
AMH Communication assure, pour le compte des Éditions Pyrélion, la gestion opérationnelle du concours, sa communication ainsi que l’administration du site plumesdelimaginaire.fr.
3. Hébergement
Le site plumesdelimaginaire.fr est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
N° TVA intracommunautaire : FR22424761419
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site plumesdelimaginaire.fr, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, illustrations, documents, fichiers téléchargeables, éléments de mise en page et, plus généralement, tout contenu présent sur le site, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété d’AMH Communication, de SYDALTA – Éditions Pyrélion ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits concerné, sauf exceptions prévues par la législation en vigueur.
Les textes soumis par les participantes et participants dans le cadre du concours demeurent la propriété de leurs auteurs, sous réserve des droits accordés aux Éditions Pyrélion conformément au règlement du concours.
5. Responsabilité
AMH Communication et les Éditions Pyrélion s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site plumesdelimaginaire.fr.
Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site peuvent survenir. AMH Communication et les Éditions Pyrélion ne sauraient être tenues responsables des dommages résultant d’une interruption du site, d’un dysfonctionnement technique ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées, dans les limites prévues par la législation applicable.
Les conditions de participation au concours, les critères d’éligibilité, le calendrier, les modalités de sélection et les conditions relatives à la publication des textes sont définis dans le Règlement du concours « Les Plumes de l’Imaginaire – Prix Pyrélion Étudiant 2027 », accessible sur le présent site.
En cas de contradiction entre une information figurant sur une autre page du site et le règlement du concours, les dispositions du règlement du concours prévalent.
6. Liens hypertextes
Le site plumesdelimaginaire.fr peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.
AMH Communication et les Éditions Pyrélion n’exercent aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne peuvent être tenues responsables de leur disponibilité, de leur contenu ou des conséquences résultant de leur utilisation.
La création d’un lien hypertexte vers le site plumesdelimaginaire.fr est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image ou aux intérêts d’AMH Communication, de SYDALTA – Éditions Pyrélion ou du concours « Les Plumes de l’Imaginaire ».
7. Données personnelles
Dans le cadre du fonctionnement du site et de l’organisation du concours « Les Plumes de l’Imaginaire – Prix Pyrélion Étudiant 2027 », des données à caractère personnel peuvent être collectées, notamment lors de la soumission d’une nouvelle ou lors d’une prise de contact.
Compte tenu de la participation possible de personnes mineures, les données nécessaires à l’identification des participantes et participants ainsi que, lorsque cela est nécessaire, les informations et documents relatifs à l’autorisation de leur représentant légal peuvent également être collectés.
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site plumesdelimaginaire.fr.
8. Cookies
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9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Toute difficulté relative à l’interprétation ou à l’application des présentes mentions légales sera traitée conformément aux dispositions légales et réglementaires françaises applicables.